Conseil Municipal du 22 janvier 2007

Mise à jour le 28/01/07

 



 

 

 

 

 


Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 22 janvier 2007 à 18h30, salle du Conseil Municipal de la Mairie.
Ordre du jour  (Reprise de l'annonce affichée à la Mairie)
Election du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 décembre 2006
1. CLSH : modifiication du règlement intérieur.
2. SDEHG : Travaux d'extension pour le poste de refoulement.

3. Extension réfectoire / préau : constitution de la commission Ouverture des plis.
4. Devis pour travaux de curage des fossés.
Questions diverses.
Compte-Rendu
Rappel : Ce compte-rendu ne mentionne que ce qui nous a paru intéressant. Le compte-rendu officiel pourra être consulté à la Mairie quand il aura été inscrit sur le registre des délibérations, vérifié et approuvé.
Présents : Mlle CONDIS Marie, Mmes MONTAMAT Arielle, SENTENAC Danièle, SUSPENE Françoise, MM. RITOURET Jean-Pierre, CONDIS Alain, DARDIGNAC Joseph, BEZIE Jean-François, BOCHEREAU Jean-Marie, DARAN Jacques, MONTANA Maximin, PUISSEGUR Christian, SANSAS Daniel.
Absents ayant donné pouvoir : M. BAUBANT Lucien
Absent : M. GALIAY Jean-Sébastien
Au cours de cette séance toutes les propositions de M. le Maire ont été votées à l'unanimité.
1. CLSH : modification du règlement intérieur.
Une analyse des charges occasionnées par le fonctionnement du CLSH a été menée par des conseillers dont M. Bézie qui est chargé du compte rendu. Le coût journalier d'un enfant s'élèverait à 12,93 €, un montant supérieur à ce qui est perçu par enfant et par jour.
Ce constat amène à la proposition d'une révision des tarifs, en particulier pour les enfants ne résidant pas sur la commune et à la création d'un tarif demi-jounée et d'un forfait semaine.
Les propositions sont adoptées à l'unanimité des membres présents.
2. SDEHG : Travaux d'extension pour le poste de refoulement.
L'alimentation électrique du poste de refoulement nécessaire à l'extension du réseau d'assainissement nécessite des travaux d'un montant de 2293 € TTC, en grande partie pris en charge par le SDEHG. La part communale restante (644 €) sera inscrite en dépense dans le Budget Primitif 2007 de la Régie d'assainissement.
3. Extension réfectoire / préau : constitution de la commission d'ouverture des plis.
M. le Maire pose sa candidature à la présidence de cette commission et propose une liste des noms de 3 titulaires et 3 suppléants, liste ayant manifestement fait l'objet d'une entente préalable. M. Galiay, absent, est écarté de la liste initiale. La liste remaniée est adoptée à l'unanimité des présents.
4. Devis pour travaux de curage des fossés.
Un budget de 1987 € HT sera inscrit au BP 2007.
Questions diverses.
La proposition d'achat d'une partie du jardin du presbytère par un riverain est évoquée mais reportée à une prochaine réunion. Rappelons qu'une vente du même ordre a déjà été consentie, il y a quelques années.
M. Galiay arrive quelques instants avant que la séance soit levée à 18h55